Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SSAB Svenskt Stâl AB

Numéro de dépôt :
1068865
Date de dépôt :
26/09/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 septembre 1978 par SSAB Svenskt Stâl AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SSAB Svenskt Stâl AB, domicilié(e) Société suédoise, Box 16344, S-10326 STOCKHOLM (Suède). - Suède.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AYMARD et COUTEL. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1068865.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque est expirée depuis le 26 septembre 1988.

SSAB Svenskt Stâl AB a également déposé les autres marques suivantes : DOMET , , DOBEL , DOMEX , DOCOL


SSAB Svenskt Stâl AB - Société suédoise, Box 16344, S-10326 STOCKHOLM (Suède). - Suède


AYMARD et COUTEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-017

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.